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Formalités douanières

Pour certains envois à l'étranger (en Suisse par exemple), il est nécessaire d'apposer au colis une déclaration en douane (la CN 23) et une facture en 2 exemplaires. Les douaniers disposent ainsi de toutes les informations pour déterminer les droits de douane, sans ouvrir le colis.
Ce sont les formalités douanières, qui n'ont pas grand chose à voir à ma propre définition du mot formalité (pour moi une formalité se résume à un truc qui se fait grosso modo en 2 secondes). La CN23 impose de détailler la liste de tous les articles du colis : le poids, le libellé, le tarif et le fameux numéro tarifaire, numéro à 6 chiffres basé sur le système harmonisé de désignation et de certification des marchandises élaboré par l'organisation internationale des douanes. Pour trouver le numéro correspondant à un produit, un super site : "https://deb.douane.finances.gouv.fr Vous tapez le nom de votre article, et hop vous obtenez votre numéro tarifaire... quand votre article fait bien partie des marchandises référencées... Si pour un t-shirt ou un caleçon on s'en sort à peu près bien, l'affaire devient beaucoup plus compliquée lorsqu'il s'agit de déclarer une poutre :

  • poutre : poteaux en bois, ponts roulants --> c'est pas çà..
  • entraînement : chaussures de sport, trubines à vapeurs d'eau,... --> pas çà non plus
  • escalade : pas de résultat --> ok...
  • musculation : pas de résultat --> hum hum...
  • agrès : grès --> oué...super... je brûle...
  • sport : sacs de voyage, survêtement, bâteau de plaisance, ski nautique, ...et articles de sport

Par dépit j'ai donc indiqué comme numéro tarifaire 95069990 qui correspond à "Articles et matériel pour le sport et les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires". Génial....

faut dire qu'entre les sachets de poudre blanche et les petits cailloux que vous insérez dans les colis, c'est normal que la douane vous surveille ;-)

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